Déposée le 5 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solaire Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « NOVA énergies »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Solaire Diffusion domicilié(e) 19 Rue Blanqui,13350 TRETS - 13350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 067 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre Roignant domicilié(e) Chemin du Bout de Nice,13530 TRETS - 13530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA énergies est expirée depuis le 5 avril 2017.
Solaire Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : SOLTEC , SOLAIRE DIFFUSION
Solaire Diffusion SARL - 19 Rue Blanqui,13350 TRETS - 13350 - France - SIREN 489067066
Jean-Pierre Roignant - Chemin du Bout de Nice,13530 TRETS - 13530 - France
Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472860 - Publication au BOPI 2008-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; sterilisateurs ;
Purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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